Nom d'initiative ou projet |
Document |
Date de publication |
Description |
| Régimes de capitalisation | Foire aux Questions - Régimes de capitalisation | le 29 janvier 2010 |
Lignes directrices du Forum conjoint pour
les régimes de capitalisation - Foire aux questions |
| Régimes de capitalisation | Communiqué de presse | le 20 avril 2009 |
Communiqué de presse concernant
les lignes directrices pour les régimes de capitalisation |
| Rapport sur l'éducation financièr | le 25 mars 2009 |
Vers les sommets: la Conférence
canadienne sur l'éducation financièr publie son rapport
final. |
|
| Information à l'attention des consommateurs | Brochure - L'education financièr | le 25 mars 2009 |
Aller de l’avant en matière
de littératie financière - Rapport de synthèse sur
Vers les sommets : Conférence canadienne sur l’éducation
financière. |
| Information au moment de la souscription | Cadre 81-406 | le 24 octobre 2008 |
Cadre 81-406, Information au moment de
la souscription de titres d’organismes de placement collectif et
de fonds distincts |
| Information au moment de la souscription | Lettre aux intervenants | le 24 octobre 2008 |
Lettre aux intervenants concernant cadre
81-406, Information au moment de la souscription. |
| Information au moment de la souscription | Sommaire de contexte | le 24 octobre 2008 |
Sommaire de contexte - cadre 81-406 |
| Information au moment de la souscription | Communiqué de presse | le 24 octobre 2008 |
Communiqué de presse - Un nouveau
projet de régime d’information qui procurera aux investisseurs
canadiens des renseignements plus pertinents sur les fond. |
| Information à l'attention des consommateurs | Communiqué de presse | le 3 septembre 2008 |
Communiqué de presse concernant
la Conférence canadienne sur l'éducation financière
|
| Information au moment de la souscription | Réponses des intervenants - Partie 1: A - I | le 15 octobre 2007 |
Réponses des intervenants au cadre
81-406 : A - I |
| Information au moment de la souscription | Réponses des intervenants - Partie 2 - J - P | le 15 octobre 2007 |
Réponses des intervenants au cadre
81-406 : J - P |
| Information au moment de la souscription | Réponses des intervenants - Partie 3 - Q - Z | le 15 octobre 2007 |
Réponses des intervenants au cadre
81-406 : Q - Z |
| RCSF - Cadre de travail | RCSF - Cadre de travail | le 10 août 2007 |
Le Réseau de conciliation du secteur
financier - cadre de travail |
| Forum cojoint - informations
générales |
Communiqué de presse (Disponible seulement en anglais) | le 22 juin 2007 |
Autorités canadiennes en valeurs
mobilières - Projet de Règlement 24-101 sur l’appariement
et le règlement des opérations institutionnelles |
| Information au moment de la souscription | Cadre proposé - 81-406 | le 15 juin 2007 |
Cadre proposé 81-406 - Information
au moment de la souscription des organismes de placement collectif et
des fonds distincts |
| Information au moment de la souscription | Cadre proposé - annexes 1-3 | le 15 juin 2007 |
Cadre proposés 81-406 - annexes
1-3 |
| Information au moment de la souscription | Cadre proposé - annexes 4-5 | le 15 juin 2007 |
Cadre proposés 81-406 - annexes
4-5 |
| Information au moment de la souscription | Sommaire de contexte | le 15 juin 2007 |
Sommaire de contexte - cadre proposé
81-406 |
| Information au moment de la souscription | Lettre aux intervenants | le 15 juin 2007 |
Lettre aux intervenants concernant le cadre
proposé 81-406 |
| Information au moment de la souscription | Communiqué de presse | le 15 juin 2007 |
Communiqué de presse concernant
le cadre proposé 81-406 |
| Forum cojoint - informations
générales |
Communiqué de presse (Disponible seulement en anglais) | le 26 avril 2006 |
Autorités canadiennes en valeurs
mobilières - Projet de Règlement 24-101 sur l’appariement
et le règlement des opérations institutionnelles |
| Forum cojoint - informations
générales |
Bulletin | Printemps 2006 |
Bulletin du Forum cojoint |
| Régimes de capitalisation | Régimes de capitalisation - dépliant | le 1er avril 2005 |
Lignes directrices pour les régimes
de capitalisation - dépliant |
| Principes et pratiques | le 28 janvier 2005 |
Principes et pratiques relatifs à
la vente de produits et services dans le secteur financier. |
|
| Normes de pratique | Guide du consommateur | le 28 janvier 2005 |
Guide du consommateur concernant les transactions
financières |
| Normes de pratique | Communiqué de presse | le 28 janvier 2005 |
Communiqué de presse concernant
les principes et pratiques |
| Normes de pratique | Historique | le 28 janvier 2005 |
Historique - Principes et pratiques |
| Normes de pratique | Lettre aux intervenants | le 28 janvier 2005 |
Lettre aux intervenants concernant la publication
de la version finale des Principes et pratiques relatifs à la vente
de produits et services dans le secteur financier. |
| Forum cojoint - informations
générales |
Bulletin | Été 2004 |
Bulletin du Forum cojoint |
| Régimes de capitalisation | Lignes directrices | le 28 mai 2004 |
Lignes directrices du Forum conjoint pour
les régimes de capitalisation |
| Régimes de capitalisation | Communiqué de presse | le 28 mai 2004 |
Communiqué de presse concernant
les lignes directrices pour les régimes de capitalisation |
| Régimes de capitalisation | Historique | le 28 mai 2004 |
Historique des lignes directrices pour
les régimes de capitalisation |
| Régimes de capitalisation | Sommaire des commentaires | le 28 mai 2004 |
Sommaire des commentaires des intervenants
concernant le projet de lignes directrices |
| Régimes de capitalisation | Réponses des intervenants | le 28 mai 2004 |
Réponses des intervenants concernant
le projet de lignes directrices |
| Forum cojoint - informations générales |
Bulletin | Automne 2003 |
Bulletin du Forum cojoint |
| Information au moment de la souscription | Communiqué de presse | le 1er août 2003 |
La période de consultation sur le
régime d'information des fonds distincts et des organismes de placement
collectif prend fin |
| Normes de pratique | Résumé des commentaires | le 29 mai 2003 |
Résumes des commentaires et réponses
des intervenants. |
| Normes de pratique | Réponses des intervenants | le 29 mai 2003 |
Réponses des intervenants concernants
les principes et pratiques proposés. |
| Forum cojoint - informations générales |
Bulletin | Printemps 2003 |
Bulletin du Forum cojoint |
| Information au moment de la souscription | Résumé des commentaires | le 30 avril 2003 |
Résumé des commentaires et
réponses des intervenants concernant cadre 81-403 |
| Information au moment de la souscription | Réponses des intervenants | le 30 avril 2003 |
Réponses des intervenants concernant
le cadre 81-403 |
| Régimes de capitalisation | Lignes directrices | le 25 avril 2003 |
Projet de lignes directrices pour les régimes
de capitalisation |
| Régimes de capitalisation | Communiqué de presse | le 25 avril 2003 |
Communiqué de presse concernant
le projet de lignes directrices pour les régimes de capitalisation |
| Régimes de capitalisation | Historique | le 25 avril 2003 |
Historique - projet de lignes directrices
pour les régimes de capitalisation |
| Normes de pratique | Document de consultation | le 6 mars 2003 |
Principes et pratiques relatifs à
la vente de produits et services dans le secteur financier - document
de consultation |
| Normes de pratique | Guide de consommateur | le 6 mars 2003 |
Guide de consommateur concernant les transactions
financières. |
| Normes de pratique | Lettre aux intervenants | le 6 mars 2003 |
Lettre aux intervenants concernant le document
de consultation |
| Normes de pratique | Fiche d'information | le 6 mars 2003 |
Fiche d'information concernant le document
de consultation |
| Normes de pratique | Exemples d'industrie | le 6 mars 2003 |
Des exemples descriptifs afin d’aider
les intermédiaires à mieux comprendre les principes et les
pratiques. |
| Information au moment de la souscription | Communiqué de presse | le 13 février 2003 |
Les autorités de réglementation
proposent un système de divulgation adapté aux fonds distincts
et aux organismes de placement collectif |
| Information au moment de la souscription | Document de consultation - cadre 81-403 | le 13 février 2003 |
Réexamen de l’information
à fournir au point de vente des fonds distincts et des organismes de placement collectif - cadre 81-403 |
| Information au moment de la souscription | Sommaire de contexte (Disponible en anglais seulement) | le 13 février 2003 |
Sommaire de contexte - cadre proposé
81-403 |
| Régimes de capitalisation | Rapport - Principes révisés | le 15 janvier 2003 |
Rapport sur les principes révisés
sur la réglementation des régimes de capitalisation |
| Régimes de capitalisation | Lettre aux intervenants | le 15 janvier 2003 |
Lettre aux intervenants concernant les
principes révisés |
| Régimes de capitalisation | Réponses des intervenants | le 24 mai 2002 |
Réponses des intervenants concernant
les principes de réglementation proposés pour les régimes
de capitalisation. |
| Régimes de capitalisation | Fiche d'information | le 24 mai 2002 |
Fiche d'information - Principes de réglementation
proposés pour les régimes de capitalisation |
| Régimes de capitalisation | Lettre aux intervenants | le 24 mai 2002 |
Lettre aux intervenants concernant les
principes proposés |
| Forum cojoint - informations générales |
Bulletin | Printemps 2001 |
Bulletin du Forum cojoint |
| Régimes de capitalisation | Principes de réglementation - proposés | le 27 avril 2001 |
Principes de réglementation proposés
pour les régimes de capitalisation. |
| Forum cojoint - informations générales |
Bulletin | Automne 2000 |
Bulletin du Forum cojoint |
| Contrats individuels à capital variable (fonds distincts) et des fonds communs de placement | Recommandations (Disponible en anglais seulement) | le 15 décembre 1999 |
Recommandation 15-Point pour les changements
du règlement de différents contrats d'assurance variables
(fonds isolés) et de fonds communs de placement mutualistes. |
| Contrats individuels à capital variable (fonds distincts) et des fonds communs de placement | Étude comparative (Disponible en anglais seulement) | le 7 mai 1999 |
Étude 100-Point comparative de différents
contrats d'assurance variables (fonds isolés) et de fonds communs
de placement mutualistes. |